• Vallée de la Durance

  • Vallée de l'Avance

    Vallée de l'Avance
  • Vallée de l'Avance - Valserres

    Vallée de l'Avance - Valserres
  • Barrage de Serre-Ponçon - Rousset (Adobe stock)

    Barrage de Serre-Ponçon - Rousset (Adobe stock)

2022 / 2021

Toutes les délibérations 2021-2022

La CCSPVA est administrée par un Conseil communautaire et un Bureau des maires, assisté des commissions de travail.

Le Conseil communautaire prend des délibérations lors des séances, environ une fois par mois, pour être exécutoires c’est- à-dire applicable, sont soumises au contrôle de légalité (Préfecture).

Délibérations du conseil du 14 juin 2022

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Délibérations du conseil du 5 avril 2022 / FINANCES & BUDGET 2022

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Délibérations du conseil du 9 Mars 2022

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Délibérations du conseil du 15 décembre 2021

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Délibérations du conseil du 29 juin 2021

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Délibérations du conseil du 14 avril 2021 - VOTE DU BUDGET

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Délibérations du 11 août 2020

2020

Délibérations du conseil du 8 décembre 2020

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