Le conseil communautaire

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Le dernier conseil s'est réuni le MARDI 5 JUIN 2018 à 18h30 au siège social de la CCSPVA, dans les locaux administratifs de La Bâtie-Neuve.

Ordre du jour :

Note de synthèse > Intégralité de l'ordre du jour de la séance

Compte-rendu du conseil du 5 juin 2018

Compte-rendus du conseil communautaire - 2018

Compte-rendu du 5 juin 2018

Compte-rendu du 10 avril 2018

Compte-rendu du 6 mars 2018

Compte-rendu du 30 janvier 2018

Les délibérations des conseils communautaires 2017 sont disponibles en intégralité dans le KIOSQUE.

Le Président et les vice-présidents

Les élections du président et des vice-présidents de la nouvelle Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d’Avance se sont déroulées le lundi 9 janvier 2017.

Les 33 conseillers communautaires des 16 communes se sont réunis pour ce 1er conseil au siège de la nouvelle intercommunalité, à la Bâtie-Neuve. M. Rolland Arnaud, maire de Bréziers, était président par intérim depuis le 1er janvier 2017. En sa qualité de doyen d’âge, Monsieur Roger MAMO, Maire de Montgardin, a ouvert la séance et a lancé l’appel à candidature.

Après un vote à bulletin secret, M. Joël BONNAFFOUX, Président de la Vallée de l’Avance depuis avril 2014, a été élu Président de la nouvelle intercommunalité à l’unanimité.

M. Joël BONNAFFOUX représentera la Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d’Avance durant les trois prochaines années.

Il convenait ensuite de procéder à la désignation des vice-présidents, appelés à soutenir le Président dans l’exercice de ses nouvelles missions.

Au nombre de 5, les élus nommés à la vice-présidence sont :

  • Président : M. Joël BONNAFFOUX, Maire de La Bâtie-Neuve;
  • 1er vice-président : M. Yves JAUSSAUD, Maire de Valserres;
  • 2ème vice-présidente : Mme Clémence SAUNIER, 1ère adjointe à Espinasses;
  • 3ème vice-président : M. Patrick PERNIN, Maire de Rambaud;
  • 4ème vice-présidente : Mme Elisabeth CLAUZIER, 1ère adjointe à Remollon;
  • 5ème vice-président : M. Pierre ROMANO, 1er adjoint à Rousset.

Les membres du conseil communautaire

La répartition des sièges

La représentation des communes au sein du conseil communautaire s’effectue au prorata du nombre d’habitants, selon une grille de calcul nationale. Les 16 maires des communes siègent au conseil communautaire.

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