Le conseil communautaire

Actualités du conseil

Date du dernier conseil communautaire :

MARDI 17 OCTOBRE 2017 à 18h30 à la salle des fêtes de la commune de Remollon

Les délibérations de ce conseil sont disponibles ci-dessous :

2017-9-1 Délib. - Règlement intérieur CCSPVA

2017-9-1 PJ - Règlement intérieur

2017-9-2 Délib. - Signature convention FFRAS pour ouverture ACM

2017-9-2 PJ - Convention FFRAS 2017-2018 ACM le mercredi

2017-9-3 Délib. - Participation financière communes pour ouverture ACM mercredis

2017-9-3 PJ 1 - Convention participation communes pour ouverture ACM mercredis

2017-9-3 PJ 2 - Budget  (convention participation communes pour ACM)

2017-9-4 DM N°8 BG

2017-9-5 DM N°9 BG

2017-9-6 DM N°10 BG

2017-9-7 DM N°11 BG

2017-9-8 DM N°2 BEAU

2017-9-9 Délib. Inscription sentiers au PDIPR

2017-9-9 PJ - Inscription PDIPR_annexe

2017-9-10 Déclaration marché infructueux n° 2017-10 OM TRI

2017-9-11 Délib. - Attribution marché 2017-13  Encombrants déchèteries Attribution

2017-9-11 PJ - BPU Alpes Assainissement (marché 2017-13)

2017-9-12 Délib. - Attribution marché 2017-14 Matériaux déchèteries Attribution

2017-9-12 PJ - LOT 1 BPU final GROS (marché 2017-14)

2017-9-12 PJ - LOT 2 BPU Lelièvre (marché 2017-14)

2017-9-12 PJ - LOT 3 BPU Alpes Environnement (marché 2017-14)

2017-9-12 PJ - LOT 4 André Transport (marché 2017-14)

2017-9-12 PJ - LOT 5 BPU final Alpes Assainissement (marché 2017-14)

2017-9-12 PJ - LOT 6 BPU final Travaux et Environnement (marché 2017-14)

2017-9-12 PJ - LOT 7 BPU final Travaux et Environnement (marché 2017-14)

2017-9-13 Délib. - Signature avenant n°1 convention CC Serre-Ponçon

2017-9-13 PJ - Avenant n1 convention collecte OM TRI CC Serre-Ponçon Chorges

2017-9-14 Délib. - Convention mise à disposition terrains par commune Théus

2017-9-14 PJ 1 - Convention Déchèterie CCPSP-Théus 2017

2017-9-14 PJ 2 - Plan annexe convention Déchèterie CCPSP- Théus 2017

2017-9-15 Délib. - Signature convention autorisant accès déchèterie à Bellaffaire

2017-9-15 PJ - Convention 2018 Bellaffaire

2017-9-16 Délib. - Attribution marché 2017-09 - Les Siblets 2 Venterol

2017-9-16 PJ - BPU Scirpe Gaudy (marché 2017-09)

2017-9-17 Délib. - Mise à jour Document Unique

2017-9-17 PJ -Convention Mise à jour DU chiffrée - CC Serre Ponçon Val d'avance

2017-9-18 Délib. - Signature convention Pays Gapençais 2017

2017-9-18 PJ - Convention Pays Gapençais 2017

2017-9-19 Délib. - Signature avenant n°1 CRET

2017-9-19 PJ - Convention avenant close de revoyure CRET

2017-9-20 Délib. - Signature Partenariat MJ05 2017

2017-9-20 PJ - Convention 2017 MJ05

2017-9-21 Participation projet OCCE05 2017-2018

Le Président et les vice-présidents

Les élections du président et des vice-présidents de la nouvelle Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d’Avance se sont déroulées le lundi 9 janvier 2017.

Les 33 conseillers communautaires des 16 communes se sont réunis pour ce 1er conseil au siège de la nouvelle intercommunalité, à la Bâtie-Neuve. M. Rolland Arnaud, maire de Bréziers, était président par intérim depuis le 1er janvier 2017. En sa qualité de doyen d’âge, Monsieur Roger MAMO, Maire de Montgardin, a ouvert la séance et a lancé l’appel à candidature.

Après un vote à bulletin secret, M. Joël BONNAFFOUX, Président de la Vallée de l’Avance depuis avril 2014, a été élu Président de la nouvelle intercommunalité à l’unanimité.

M. Joël BONNAFFOUX représentera la Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d’Avance durant les trois prochaines années.

Il convenait ensuite de procéder à la désignation des vice-présidents, appelés à soutenir le Président dans l’exercice de ses nouvelles missions.

Au nombre de 5, les élus nommés à la vice-présidence sont :

  • Président : M. Joël BONNAFFOUX, Maire de La Bâtie-Neuve;
  • 1er vice-président : M. Yves JAUSSAUD, Maire de Valserres;
  • 2ème vice-présidente : Mme Clémence SAUNIER, 1ère adjointe à Espinasses;
  • 3ème vice-président : M. Patrick PERNIN, Maire de Rambaud;
  • 4ème vice-présidente : Mme Elisabeth CLAUZIER, 1ère adjointe à Remollon;
  • 5ème vice-président : M. Pierre ROMANO, 1er adjoint à Rousset.

Les membres du conseil communautaire

La répartition des sièges

La représentation des communes au sein du conseil communautaire s’effectue au prorata du nombre d’habitants, selon une grille de calcul nationale. Les 16 maires des communes siègent au conseil communautaire.

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