Le conseil communautaire

> Calendrier

 Le dernier conseil communautaire s'est déroulé le MARDI 25 JUIN à 18h30 au siège social de la CCSPVA, dans les locaux administratifs de La Bâtie-Neuve.

 Pièces préparatoires & compte-rendu de la séance :

Compte-rendu du 25 juin 2019

Note de synthèse CC 2019-04-23

PJ - Convention HAER

PJ - Convention SyME05

PJ - Rapport OM CCSPVA 2018

PJ - Statuts SMAVD

Le Président et les vice-présidents

Les élections du président et des vice-présidents de la nouvelle Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d’Avance se sont déroulées le lundi 9 janvier 2017.

Les 33 conseillers communautaires des 16 communes se sont réunis pour ce 1er conseil au siège de la nouvelle intercommunalité, à la Bâtie-Neuve. M. Rolland Arnaud, maire de Bréziers, était président par intérim depuis le 1er janvier 2017. En sa qualité de doyen d’âge, Monsieur Roger MAMO, Maire de Montgardin, a ouvert la séance et a lancé l’appel à candidature.

Après un vote à bulletin secret, M. Joël BONNAFFOUX, Président de la Vallée de l’Avance depuis avril 2014, a été élu Président de la nouvelle intercommunalité à l’unanimité.

M. Joël BONNAFFOUX représentera la Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d’Avance durant les trois prochaines années.

Il convenait ensuite de procéder à la désignation des vice-présidents, appelés à soutenir le Président dans l’exercice de ses nouvelles missions.

Au nombre de 5, les élus nommés à la vice-présidence sont :

  • Président : M. Joël BONNAFFOUX, Maire de La Bâtie-Neuve;
  • 1er vice-président : M. Yves JAUSSAUD, Maire de Valserres;
  • 2ème vice-présidente : Mme Clémence SAUNIER, 1ère adjointe à Espinasses;
  • 3ème vice-président : M. Patrick PERNIN, Maire de Rambaud;
  • 4ème vice-présidente : Mme Elisabeth CLAUZIER, 1ère adjointe à Remollon;
  • 5ème vice-président : M. Pierre ROMANO, 1er adjoint à Rousset.

Les membres du conseil communautaire

La répartition des sièges

La représentation des communes au sein du conseil communautaire s’effectue au prorata du nombre d’habitants, selon une grille de calcul nationale. Les 16 maires des communes siègent au conseil communautaire.

> Rapports annuels d'activités

Consultez les rapports annuels d'activités de la CCSPVA en cliquant sur l'image :

(fichiers au format PDF)

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