Le conseil communautaire

> Calendrier

Le dernier conseil communautaire s'est déroulé le MARDI 24 SEPTEMBRE 2019 à 18h30 au siège social de la CCSPVA, à la salle des fêtes (Avenue de l'Hôtel) à ESPINASSES.

Délibérations & compte-rendu de la séance :

Compte rendu V1

Compte rendu V2

2019-5-1 DM n°3 sur budget général

2019-5-2 DM N°4 sur budget général

2019-5-2 DM N°5 sur budget général

2019-5-2 DM N°6 sur budget général

2019-5-5 DEL -Transfert actif-passif assainissement LBV

2019-5-5 PJ -Transfert actif-passif ASS LBV

2019-5-6 DM N°3 sur budget assainissement

2019-5-7 DM N°4 sur budget assainissement

2019-5-8 DM N°1 sur budget SPANC

2019-5-9 DM N°1 sur budget eau

2019-5-10 DM N°1 sur budget OM

2019-5-11 DM N°5 sur budget tourisme

2019-5-12 DEL Convention mise à dispo agents communaux

2019-5-12 PJ - Convention

2019-5-13 Complément au règlement CET

2019-5-14 Taxe GEMAPI au 01-01-2020

2019-5-15 Appel à projet STePRiM

2019-5-16 SMAVD (Assistance tech. et grpt commandes)

2019-5-17 Adhésion IT 05

2019-5-18 DEL Avenants travaux assainissement LBV

2019-5-18 PJ - Avenant La Batie-Vieille (Abrachy)

2019-5-18 PJ - Avenant La Bâtie-Vieille (AMCV)

2019-5-19 DEL Convention délégation MO Espinasses

2019-5-19 PJ - Convention

2019-5-19 PJ - Plan de financement Espinasses

2019-5-20 Fonds de concours SIVU - Espinasses

2019-5-21 DEL Charte Sud Zéro Déchets Plastiques

2019-5-21 PJ - Charte Sud zéro déchets

2019-5-22 Programme local prévention déchets

2019-5-23 DEL Contrat ECOMOB 2019-2023

2019-5-23 PJ - Contrat Eco Mobilier

2019-5-24 BIS Taxe de séjour 2020

2019-5-24 DEL Taxe de séjour au 01-01-2020

2019-5-24 PJ - Annexe taxe de séjour 2020

2019-5-25 Appel à proposition FEADER Fiche n°1 définitif

2019-5-26 Appel à proposition FEADER Fiche n°1 - Remollon

2019-5-27 DEL Avenant n°1 GéoMAS

2019-5-27 PJ - Avenant GéoMAS

2019-5-28 Partenariat GSA05 et Destinations Rivières

PJ - Annexe taxe de séjour 2020

 

 

Compte-rendus du conseil communautaire 2019

Le Président et les vice-présidents

Les élections du président et des vice-présidents de la nouvelle Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d’Avance se sont déroulées le lundi 9 janvier 2017.

Les 33 conseillers communautaires des 16 communes se sont réunis pour ce 1er conseil au siège de la nouvelle intercommunalité, à la Bâtie-Neuve. M. Rolland Arnaud, maire de Bréziers, était président par intérim depuis le 1er janvier 2017. En sa qualité de doyen d’âge, Monsieur Roger MAMO, Maire de Montgardin, a ouvert la séance et a lancé l’appel à candidature.

Après un vote à bulletin secret, M. Joël BONNAFFOUX, Président de la Vallée de l’Avance depuis avril 2014, a été élu Président de la nouvelle intercommunalité à l’unanimité.

M. Joël BONNAFFOUX représentera la Communauté de Communes Serre-Ponçon Val d’Avance durant les trois prochaines années.

Il convenait ensuite de procéder à la désignation des vice-présidents, appelés à soutenir le Président dans l’exercice de ses nouvelles missions.

Au nombre de 5, les élus nommés à la vice-présidence sont :

  • Président : M. Joël BONNAFFOUX, Maire de La Bâtie-Neuve;
  • 1er vice-président : M. Yves JAUSSAUD, Maire de Valserres;
  • 2ème vice-présidente : Mme Clémence SAUNIER, 1ère adjointe à Espinasses;
  • 3ème vice-président : M. Patrick PERNIN, Maire de Rambaud;
  • 4ème vice-présidente : Mme Elisabeth CLAUZIER, 1ère adjointe à Remollon;
  • 5ème vice-président : M. Pierre ROMANO, 1er adjoint à Rousset.

Les membres du conseil communautaire

La répartition des sièges

La représentation des communes au sein du conseil communautaire s’effectue au prorata du nombre d’habitants, selon une grille de calcul nationale. Les 16 maires des communes siègent au conseil communautaire.

> Rapports annuels d'activités

Consultez les rapports annuels d'activités de la CCSPVA en cliquant sur l'image :

(fichiers au format PDF)

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